P903 – Transport et Emballage

Aux fins de la présente instruction d’emballage, on entend par « équipement » un appareil dont les piles ou batteries au lithium fourniront l’énergie électrique nécessaire à son fonctionnement. Les emballages suivants sont autorisés à condition que les dispositions générales des  4.1.1  et 4.1.3 soient respectées:

• Pour les piles et batteries :

fûts (1A2, 1B2, 1N2, 1H2, 1D, 1G);

Boîtes (4A, 4B, 4N, 4C1, 4C2, 4D, 4F, 4G, 4H1, 4H2);

Jérricanes (3A2, 3B2, 3H2).

Les piles ou batteries doivent être emballées dans des emballages de manière à être protégées contre les dommages pouvant être causés par le déplacement ou  le  placement des  piles ou batteries à l’intérieur de l’emballage.

Les emballages doivent être conformes au niveau d’épreuve du groupe d’emballage II .

• En outre, pour les piles ou batteries d’une masse brute égale ou supérieure à 12 kg et dont l’enveloppe extérieure résiste aux chocs, et les assemblages de ces piles ou batteries :
  • Emballages extérieurs résistants ;
  • Enceintes de protection (p. ex., caisses entièrement fermées ou à caillebotis en bois); ou
  • Palettes ou autres dispositifs de manutention.

Les piles ou batteries doivent être fixées de manière à empêcher tout mouvement intempestif et les bornes ne doivent pas supporter le poids d’autres éléments superposés.

Les emballages n’ont pas besoin de satisfaire aux prescriptions du 4.1.1.3.

• Pour les piles ou batteries emballées avec un équipement :

Emballages conformes aux prescriptions du paragraphe (1) de la présente instruction d’emballage, puis placés avec l’équipement dans un emballage extérieur ; où

Emballages qui renferment complètement les piles ou batteries, puis placés avec un équipement dans un emballage conforme aux prescriptions du paragraphe (1) de la présente instruction d’emballage.

L’équipement doit être protégé contre tout mouvement à l’intérieur de l’emballage extérieur.

• Pour les piles ou batteries contenues dans un équipement :

Emballages extérieurs solides construits dans un matériau approprié, et d’une résistance et d’une conception adéquates par rapport à la capacité d’emballage et à    l’usage auquel ils sont destinés. Ils doivent être construits de manière à empêcher tout fonctionnement accidentel pendant le transport. Les emballages n’ont pas besoin de satisfaire aux prescriptions du 4.1.1.3.

Les gros équipements peuvent être proposés au transport non emballé ou sur palettes lorsque les piles ou batteries bénéficient d’une protection équivalente par l’équipement dans lequel elles sont contenues.

Des dispositifs tels que les étiquettes d’identification par radiofréquence (RFID), les montres et les enregistreurs de température, qui ne sont pas capables de générer une évolution dangereuse de la chaleur, peuvent être transportés lorsqu’ils sont intentionnellement actifs dans des emballages extérieurs solides.  Lorsqu’ils sont actifs, ces dispositifs doivent satisfaire à des normes définies pour le rayonnement électromagnétique afin de garantir que le fonctionnement de l’appareil n’interfère pas avec les systèmes de l’aéronef.

• Pour les emballages contenant à la fois des piles ou des batteries emballées avec un équipement et contenues dans un équipement :

Pour les piles et batteries, les emballages qui renferment complètement les piles ou batteries, puis placés avec un équipement dans un emballage conforme aux prescriptions du    paragraphe (1) du présent

Exigence supplémentaire :

Les piles ou batteries doivent être protégées contre les courts-circuits.